Le présent guide repose sur les prescriptions émises par le ministère des solidarités et de la santé au vu des avis rendus par le Haut Conseil de la Santé publique, en dernier lieu le 7 juillet 2020, ainsi que sur les dispositions réglementaires en vigueur à la date de la rentrée. La mise en œuvre de ces prescriptions nécessite une collaboration très étroite entre les services de l’éducation nationale et les collectivités territoriales.
Les parents d’élèves jouent un rôle essentiel. Ils s’engagent à ne pas mettre leurs enfants à l’école, au collège ou au lycée en cas de fièvre (38 °C ou plus) ou en cas d’apparition de symptômes évoquant la Covid-19 chez l’élève ou dans sa famille. Les personnels doivent s’appliquer les mêmes règles. Les accompagnateurs ainsi que les intervenants extérieurs peuvent entrer dans les bâtiments scolaires après nettoyage et désinfection des mains. Ils doivent porter un masque de protection.
Dans les espaces clos (salles de classe, ateliers, bibliothèques, réfectoires, cantines, internats, etc.), la distanciation physique n’est plus obligatoire lorsqu’elle n’est pas matériellement possible ou qu’elle ne permet pas d’accueillir la totalité des élèves. Néanmoins, les espaces sont organisés de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves. Dans les espaces extérieurs, la distanciation physique ne s’applique pas.
Toutefois, les élèves de plus de 11 ans doivent porter le masque de protection, dans les espaces clos et extérieurs, lors de leurs déplacements ainsi qu’en classe lorsque la distanciation d’un mètre ne peut être garantie et qu’ils sont placés face à face ou côte à côte.
Les gestes barrière doivent être appliqués en permanence, partout, et par tout le monde. À l’heure actuelle, ce sont les mesures de prévention individuelles les plus efficaces contre la propagation du virus.
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L'application des gestes barrière
Le lavage des mains
Le lavage des mains est essentiel. Il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains pendant 30 secondes. Le séchage doit être soigneux si possible en utilisant une serviette en papier jetable, ou sinon en laissant sécher ses mains à l’air libre. Les serviettes à usage collectif sont à proscrire.
À défaut, l’utilisation d’une solution hydroalcoolique peut être envisagée. Elle se fait sous l’étroite surveillance d’un adulte à l’école primaire.
Le lavage des mains doit être réalisé, a minima :
à l’arrivée dans l’établissement ;
avant chaque repas ;
après être allé aux toilettes ;
le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile.
Le lavage des mains aux lavabos peut se réaliser sans mesure de distance physique.
Le port du masque
Pour les personnels
Le port d’un masque "grand public" est obligatoire pour les personnels dans les situations où la distanciation d’au moins un mètre ne peut être garantie dans les espaces communs de l’établissement, notamment les salles des professeurs. Le port du masque n’est pas obligatoire pour les personnels :
pendant les cours à l’école maternelle,
lorsqu’ils sont à une distance d'au moins un mètre des élèves en école élémentaire, en collège et en lycée.
Lorsque le masque n’est pas utilisé, il peut être soit suspendu à une accroche isolée, soit replié sans contacts extérieur/intérieur (ne pas le rouler) et stocké dans une pochette individuelle.
Le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports met donc à disposition de ses agents en contact direct avec les élèves au sein des établissements des masques dits "grand public", à raison de deux masques pour chaque jour de présence dans les établissements.
Il appartient à chaque employeur, et notamment aux collectivités territoriales, de fournir en masques ses personnels en contact direct avec les élèves ainsi que les personnels d’entretien et de restauration.
Pour les élèves
Les recommandations des autorités sanitaires sont les suivantes :
pour les élèves des écoles maternelles le port de masque est à proscrire ;
pour les élèves des écoles élémentaires, le port du masque n’est pas recommandé mais des masques sont à disposition pour équiper les enfants présentant des symptômes dans l’attente de leur départ de l’école ;
pour les collégiens/lycéens, le port du masque "grand public" est obligatoire lorsqu’une distanciation d’un mètre ne peut être garantie en lieu clos comme en extérieur et en particulier lors de leurs déplacements ainsi qu’en classe lorsque la distanciation d’un mètre ne peut être respectée et qu’ils sont placés face à face ou côte à côte.
L’avis du médecin référent détermine les conditions du port du masque pour les élèves présentant des pathologies.
Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants. Le ministère dote chaque collège et lycée en masques "grand public" afin qu’ils puissent être fournis aux élèves qui n’en disposeraient pas.
La ventilation des classes et autres locaux
L’aération des locaux est fréquente (toutes les trois heures). Elle dure au moins 10 à 15 minutes et est assurée au moins trois fois par jour (avant l’arrivée des élèves, durant les récréations et la pause méridienne ainsi que le soir pendant le nettoyage des locaux). En cas de ventilation mécanique, il s’agit de s’assurer de son bon fonctionnement et de son entretien.
La limitation du brassage des élèves
La limitation du brassage entre classes et groupes d’élèves n’est plus obligatoire. En fonction de leur taille, les écoles et établissements scolaires organisent le déroulement de la journée et des activités scolaires pour limiter, dans la mesure du possible, les regroupements et les croisements importants. Les arrivées et départs sont particulièrement étudiés pour limiter au maximum les regroupements d’élèves et/ou de parents. Les personnels ainsi que les collégiens et les lycéens portent un masque durant leurs déplacements.
De même, la limitation du brassage dans les transports scolaires n’est plus obligatoire. Toutefois, les collégiens et les lycéens doivent porter un masque si la distanciation entre élèves ne peut être garantie.
Le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels
Le nettoyage et la désinfection des locaux et des équipements sont une composante essentielle de la lutte contre la propagation du virus. Avec l’appui de la collectivité locale, il revient à chaque école et établissement de l’organiser selon les principes suivants.
Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour.
Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est également réalisé au minimum une fois par jour.
Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées après chaque service.
L’accès aux jeux, aux bancs et espaces collectifs extérieurs est autorisé. La mise à disposition d’objets partagés au sein d’une même classe ou d’un même groupe constitué (ballons, jouets, livres, jeux, journaux, dépliants réutilisables, crayons, etc.) est permise.
La formation, l’information et la communication
Avec l’appui des services académiques et de la collectivité de rattachement, la direction de l’établissement établit un plan de communication détaillé pour informer et impliquer les élèves, leurs parents et les membres du personnel dans la limitation de la propagation du virus.
Le personnel
Le personnel de direction, les professeurs ainsi que tous les autres personnels sont formés aux gestes barrière, aux règles de distanciation physique et au port du masque pour eux-mêmes et pour les élèves dont ils ont la charge le cas échéant. Cette formation doit être adaptée à l’âge des élèves pris en charge et réalisée, dans toute la mesure du possible, avant la reprise des cours ou dès le premier jour. Les médecins et infirmiers de l’éducation nationale apportent leur appui à ces actions de formation.
Les parents
Ils sont informés clairement (liste non exhaustive à compléter selon les conditions d’organisation) :
des conditions de fonctionnement de l’école ou de l’établissement et de l’évolution des mesures prises ;
de leur rôle dans le respect des gestes barrière (explication à leur enfant, fourniture de mouchoirs en papier jetables, utilisation des poubelles, etc.) ;
de la surveillance d’éventuels symptômes chez leur enfant avant qu’il ne parte à l’école, au collège ou au lycée (la température doit être inférieure à 38°C) ;
des moyens mis en œuvre en cas de symptômes chez un élève ou un personnel ;
de la procédure lors de la survenue d’un cas, qu’il concerne son enfant ou un autre élève ;
des numéros de téléphone utiles pour obtenir des renseignements et les coordonnées des personnels de santé, médecins et infirmiers, travaillant auprès de l’établissement ;
des points et horaires d’accueil et de sortie des élèves.
Les élèves Les élèves bénéficient d’une information pratique sur les gestes barrière dont l’hygiène des mains. Celle-ci est adaptée à l’âge des élèves. Une attention particulière doit être apportée aux élèves en situation de handicap pour leur permettre, en fonction de leur âge, de réaliser les gestes barrière et de distanciation par une pédagogie, des supports ou, le cas échéant, un accompagnement adapté. L’éducation à l’hygiène et à la santé fait l’objet d’une attention particulière dans le cadre des cours ou du dispositif 2S2C.
Mis à jour : août 2020